Après un été durant lequel le sport français s’est brillamment illustré, nous aurions pu vous proposer, pour ce premier numéro spécial de « l’Essentiel d’Ellipse SPORT », un titre plus enthousiasmant !
Mais il faut revenir au quotidien... et se préparer peut-être, entre autres surprises, à recevoir un courrier de l'URSSAF vous annonçant une visite dans vos locaux pour opérer un contrôle.
Non seulement les structures sportives ne sont pas à l'abri de tels contrôles, mais elles constituent également, dans certains cas, des cibles de choix.
En effet, depuis de nombreuses années, l'URSSAF s’est naturellement intéressée au sport dès lors que des « sommes d’argent » étaient versées aux différents acteurs sans acquitter les cotisations dues au titre du régime général : indemnisation, vacation, défraiement, honoraires, avantages divers, droits d’image, primes, etc… ont fait l’objet de nombreux contrôles, parfois même concertés au niveau national.
D’ailleurs, il y a tout juste 20 ans, plusieurs textes instituant des « assiettes forfaitaires » et des « franchises de cotisations » avaient pour objet de clarifier la situation à l’égard, notamment, des sportifs et des entraîneurs. Force est de constater que ces textes, qui ont beaucoup vieillis, demeurent, par leurs imperfections, une importante source de redressements pour les structures sportives à but non lucratif.
Le sport professionnel et les fédérations sportives ne sont pas en reste et sont régulièrement contrôlés. Si les statuts de certains intervenants ont pu être réglés par la Loi (pour les arbitres et les sportifs internationaux) et assurent ainsi une relative sécurité juridique, les redressements de la part de l’URSSAF sont toujours d’actualité sur de nombreux sujets et génèrent, à ce titre, un important contentieux.
Aussi, dans ce premier numéro spécial de « l’Essentiel d’Ellipse SPORT », nous vous proposons de revenir sur « une année de contrôles URSSAF dans le sport ».
Nous vous en souhaitons une excellente lecture !
|
|
