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Infolettre Ellipse Sport
Janvier 2015
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La rémunération des dirigeants d’associations


Lorsqu’il n’est pas considéré comme un tabou, le sujet de la rémunération des dirigeants d’associations suscite de nombreuses interrogations tant juridiques et culturelles.

En effet, il n’est pas dans la « culture associative Â» de rémunérer le dirigeant, notamment parce que, dans l'inconscient collectif, il est par nature bénévole et parce que l’association, régie par la loi du 1er juillet 1901, doit rester éloignée de toute notion de lucrativité.


Et pourtant, on encourage sans cesse les associations à se « professionnaliser Â», dans un contexte juridique et financier de plus en plus complexe.

Qu’il s’agisse de la professionnalisation ou du développement de son projet, l’association doit définir les moyens qui lui permettront d’atteindre ses objectifs.

C’est dans ce cadre que la question du statut du dirigeant et notamment la possibilité de le rémunérer, mérite d’être posée.

Le sujet est culturellement sensible, nous le savons. Mais nous sommes convaincus qu’il peut contribuer au développement et à la structuration du secteur associatif, sans pour autant renier ses valeurs.

C'est la raison pour laquelle nous avons souhaité y consacrer cette première newsletter de l’année 2015, en vous faisant partager notre point de vue (et pas seulement juridique) sur la question.

Toute l’équipe d’ELLIPSE AVOCATS vous souhaite une bonne lecture et une excellente nouvelle année !

 


Rémunérer un dirigeant d’association : c’est possible et autorisé !

Par Xavier AUMERAN

 

Pour quelles fonctions le dirigeant d’association peut-il être rémunéré ?

Par Florent DOUSSET

 

Rémunération des dirigeants d’associations : attention au respect des statuts

Par Guillaume DEDIEU

 

Pourquoi rémunérer le dirigeant d’association ?

Par Florent DOUSSET


Le cumul d’une rémunération des fonctions de dirigeant d’association avec des allocations chômage

Par Xavier AUMERAN
 



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